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Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 09:29

Bonjour les Traders,

Je viens de m'inscrire car j'ai une question en tête depuis des semaines mais je ne trouve aucunes réponses alors je compte sur vous.
Pour commencer, je suis peut-être la personne la moins renseigne du forum en terme de fiscalité, j’ai essayé de trouver une réponse sur les topics déjà crées mais sans succès alors désole si le sujet a déjà été abordé.
Je résume ma situation, j’ai jamais payé d’impôt, j’étais sur les impôts de mes parents jusqu’à un certain âge puis ensuite j’ai travaillé à droite à gauche notamment à l’étranger en parallèle de mes études donc j’ai jamais gagné assez pour être imposable. Je me suis ensuite expatrié en Pologne ou j’ai trouvé un travail, j’ai un compte bancaire dans ce pays et je déclare mes revenues Polonais en Pologne ainsi que mes revenues française en France. Jusqu’ à ici j’espère que je suis en règle. Je rajoute que je ne suis pas résident Polonais mais je passe la majorité de mon temps ici et mon activé principale est en Pologne alors j’imagine que mon domicile fiscale si c’est comme ça qu’on dit se trouve en Pologne.
Je suis chez un Brooker qui est en Hongrie je crois mais à vérifier je ne suis pas sur je ne sais pas si c’est important. Mon capital a été prélevé de ce compte bancaire polonais qui n’est pas déclaré en France mais ça je pense que je ne suis pas obligé car je déclare déjà mes revenues en Pologne, mes gains que je prélève chaque fin de mois sont déposé sur mon compte courant Polonais. Donc si j’ose dire la France n’a rien à voir avec ça.

Par contre, je vais bientôt quitter mon travail, et pendant à certains temps je compte vivre de mes gains en bourse, environ 1000 euros par mois, je fais deux trois trades par jour, je garde mes positions en moyenne 12h à peu près je pense. Si je quitte mon travail, comme je ne suis pas résident Polonais, ma principal activité Economique ne sera plus en Pologne du coup est ce que je devrais déclarer mes revenues en France ainsi que mon compte bancaire Polonais ou alors est ce que je pourrais continuer à déclarer mes revenues en Pologne ?

Deuxième question, ça déjà été discuter des millions de fois mais j’ai jamais rien compris trop de termes techniques. Tout simplement en tant que day trader, si c’est ma seul activité qui me fais gagner de l’argent et si je ne gagne pas plus de 12 000 ou 13 000 euros par an, a peu près je dois me préparer à donner combien à la France ? 50 % de mes gains, plus moins ?

Merci beaucoup,
Bonne journée

Re: Fiscalite expat

par Benoist Rousseau » 22 févr. 2018 09:38

j'aurai plaisir à te répondre, la fiscalité de l'expatrié était une de mes spécialiéts mais avant

Bonjour , avant de participer au forum, il faut se présenter dans présentation des membres comme l'exige la nétiquette. Cela permet aux membres de mieux répondre à tes questions en connaissant ton niveau, ton expérience et ton compte sera débloqué.

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 10:24

Bonjour,

Autant pour moi, ma bref presentation est desormais disponible :)
Bonne journee,
Julien

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 11:46

Bonjour x,

Effectivement, Pour être résident Polonais il faut en faire la demande et avoir une adresse en Pologne, or pour avoir une adresse ici ce n’est pas comme en France, c’est plus compliqué, il faut soit être propriétaire, soit avoir des contacts qui acceptent de te déclarer chez eux (c’est surement ce que je vais faire chez mes beaux-parents) soit trouver un propriétaire qui accepte de renseigner aux autorités que ton adresse est bien la sienne mais c’est rare car si ils font cela ils peuvent avoir du mal à te mettre dehors et peuvent avoir des problèmes. Je ne suis pas un expert en lois encore moins en lois polonaise mais je pense que c’est un peu près comme ça que ce se passe.
Je pourrais également demandé la nationalité mais je dois encore attendre un peu pour ça et me marier or le mariage n’est pas d’actualité :D
Merci pour la réponse,
Bonne journée

Re: Fiscalite expat

par Benoist Rousseau » 22 févr. 2018 11:47

Si tu n’es pas résident fiscal polonais tu es soumis à la France.

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 11:54

Bonjour,

Fiscalement je suis résident en Pologne car mon activité principale ce trouve ici, mon travail est ici, je passe 99% de mon temps sur le territoire polonais mais je n’ai pas la carte de résident.
J’ignore si c’est possible d’être résident fiscal mais ne pas avoir la carte de résident.
La Pologne est un pays assez fermé, il est possible pour un ressortissant UE de travailler facilement ici mais de la a être considéré comme résident c’est plus compliqué.
Merci beaucoup

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 11:56

Mais je peux compléter ma question,
Si quand je quitte mon travail je fais la demande pour être résident en Pologne, mon activité économique ne sera plus en Pologne mais cependant je serais résident Polonais, dans ce cas à qui je donne mes sous ? 
Merci

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 12:12

Bonjour ,
En effet entre la France et la Pologne il existe un accord pour éviter la double imposition, j’ai essayé de lire mais je ne comprends absolument rien, qui plus est, l’an dernier année par exemple j’ai travaillé en France 3 mois et donc je vais déclarer en France 3 mois mais j’ai aussi travaillé 3 mois en Pologne alors je vais déclarer en Pologne 3 mois de travail, tellement de cas particulier que je me perds dans tous ces textes
Merci bonne journée,

Re: Fiscalite expat

par Benoist Rousseau » 22 févr. 2018 12:20

Cela dépend de la convention bilatérale franco polonaise. Quand on connait le vocabulaire c'est lisible. Mais va au fisc polonais et appel les impôts en France service des non résidents. Ils te renseigneront en 3 minutes. C'est très banal ton cas.

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 12:53

Je viens d’avoir les impôts au téléphone, alors, à partir du moment où je réside en Pologne, même si je n’ai pas de travail, j’ai mon domicile fiscal en Pologne, donc je déclare mes revenues à la Pologne donc je vais demander à officialiser mon adresse en Pologne rapidement.
Ce qui nous conduit à ma deuxième question, peut être certains d’entre vous le savent, quel pays est le plus intéressant en terme de fiscalité sur les gains fais sur le Forex ? La France ou la Pologne ?
Merci beaucoup,
Julien

Re: Fiscalite expat

par Euraed » 22 févr. 2018 18:03

Tout de même, apprendre à trouver l'info sur internet te sera aussi utile que trader

La pologne dispose de sites gouvernementaux, comme en France
et ils ont l'amabilité de les traduire en anglais (pas comme en France :mrgreen: )

Donc voici ce que j'ai trouvé en trois minutes:

ici http://www.finanse.mf.gov.pl/it/pit1/basic-information
et regarder les autres pages du site

Imposition 'progressive' avec seulement un seuil !
au dessus de 85 528 Zloty c'est 32% de taxe.

Il existe aussi une taxation forfaitaire, mais elle exclut spécifiquement les revenus de trading forex ! (il n'est pas mentionné les autres types de trading, on ne sait donc pas néanmoins il ya fort à parier que c'est similaire)

The lump sum on registered income cannot be applied to taxpayers receiving their entire or part of the revenue e.g. from running pharmacies, from trading of foreign currencies and from trading of parts and additional accessories of motor vehicles.

Conclusion: si tu gagnes + de 85 000 Zloty (environ 20 000 euro annuel), taxe à 32% à comparer à la flat tax française de 30% (si tu as un job principal en France). C'est donc très proche

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 22 févr. 2018 18:57

Bonjour,
Merci beaucoup pour les réponses, j'ai trouvé des articles en anglais également mais rien à propos du trading, il semble que leur système est beaucoup plus simple, un gain est un gain et est donc taxé comme "personnal income taxes"
32 % au dessus de 80 000zl

À propos de la taxation forfaitaire rien vu là dessus,.

Ce qui m'intéresse le plus, car je ne vise 20 000 euros par mois, c'est en dessous de se seuil tu peux me confirmer que c'est une taxe à 19 % que cela soit une activité principale ou non ?
Merci encore
Bonne soirée à tous

Re: Fiscalite expat

par Arnaud Alcantara » 22 févr. 2018 23:10

En France la taxation en tant que trader Pro c'est au bas mots 50%.

Re: Fiscalite expat

par chad » 23 févr. 2018 01:34

20 000 e annuels pas mensuels

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 23 févr. 2018 09:17

Bonjour a tous,

Oui bien sûr annuel ah ah ah j’ai écrit trop vite sorry
bonne journee,

Re: Fiscalite expat

par Benoist Rousseau » 23 févr. 2018 09:23

lapsus révélateur ^^

Re: Fiscalite expat

par Euraed » 23 févr. 2018 16:14

En résumé simplifié (valeurs annuelles...)
1/ Tu n'as que des revenus de trading, ils sont 'requalifiés' en revenus généraux et tu payes 32% de taxe au dessus de 85 528 Zloty, et 18% si c'est inférieur.
2/ Tu as des revenus salariés + des revenus de trading (probablement équilibrés). Même imposition que ci-dessus sur les revenus salariés mais les revenus de trading sont alors taxés à 19% flat. C'est donc le cas le plus favorable.
La philosophie du législateur est alors de te faire acquitter de tes devoirs vis à vis de la société comme tout autre citoyen, le cas général étant celui du salarié qui éventuellement dispose de quelques revenus complémentaires minoritaires.
Si tel n'est pas le cas alors tes uniques revenus de trading sont traités comme des salaires afin d'assurer une équité entre tous.

Attention (source http://www.paih.gov.pl/polish_law/taxation/pit) PIT signifie Personal Income Tax
Individuals with their place of residence in Poland are taxed on their total income, regardless of where the income is earned (unlimited tax obligation in Poland). Individuals who do not have a place of residence in Poland are taxed solely on income earned in Poland (limited tax obligation in Poland).
Traduction rapide: si tu es résident en pologne, tel que tu le décris, c'est une taxation sur revenus mondiaux (idem France). Donc tu dois déclarer tes quelques revenus français pour taxation en pologne.

sur la même page tu trouveras ceci qui confirme la flat tax à 19% sur revenus de capitaux

Tax rates - special types of revenue

Certain income (revenue) categories are taxed in accordance with separate rules. The special tax regimes are applicable to :
•private lease (at the taxpayer’s request - 8.5 per cent tax on registered income);
•dividends (19 per cent flat tax),
•interest on savings (19 per cent flat tax),
•gains from capital funds (19 per cent income tax);
•gains from the sale of securities (19 per cent income tax);
•selling private properties (as a rule, 19 per cent income tax);
•awards in competotoons, gambling, premium sale (10 per cent flat tax);
•income of CFC (19 per cent income tax).

Re: Fiscalite expat

par JulienPl » 23 févr. 2018 18:09

Bonjour euraed,

Merci pour tous ces éléments de réponses, a priori ci c'est ma seul activité c'est beaucoup plus intéressant et simple qu'en France :)
On m'as donner les coordonnés d'un fiscaliste ici , je vous tiendrais au courant quand j'en serait plus si ca peu servir à d'autres :)
Bonne soirée à tous

Re: Fiscalite expat

par Karacho62 » 04 mai 2019 20:49

Bonjour,
Attention, la convention qui soit disant évite la double imposition est un leur, vous serez imposé doublement au travers du taux effectif

Re: Fiscalite expat

par Amarantine » 04 mai 2019 21:14

Bonjour , avant de participer au forum, il faut se présenter dans présentation des membres comme l'exige la nétiquette. Cela permet aux membres de mieux répondre à tes questions en connaissant ton niveau, ton expérience et ton compte sera débloqué.

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