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Bon de jouissance et bon de participation

par djun » 02 févr. 2016 15:46

Bonjour,

J'aimerais savoir plus à propos des titres de bon de jouissance et des titres de bon de participation. Je ne trouve pas beaucoup d'information sur le net. Est-ce qu'un quelqu'un en connait d'avantage sur ces titres?

Merci

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par Miju » 02 févr. 2016 15:51

Bonjour Djun!

Les membres seront ravis de te répondre après avoir fait ta présentation.

presentation-des-membres.html

:mercichinois:

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par chad » 02 févr. 2016 16:02

bon de jouissance ? je veux ! :o :bravo: :bravo: :bravo: :top: :top: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :arrow:

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par Miju » 02 févr. 2016 16:10

Douche froide pour Chad :mrgreen: :mrgreen:

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par chad » 02 févr. 2016 16:13

tu rigoles mais j''ai failli je viens de payer ma BIG facture de gaz / elec (460e) je la trainais depuis novembre

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par djun » 02 févr. 2016 16:58

Miju a écrit :Bonjour Djun!

Les membres seront ravis de te répondre après avoir fait ta présentation.

presentation-des-membres.html

:mercichinois:
Veuillez me pardonner.

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par Benoist Rousseau » 02 févr. 2016 17:37

merci djun si personne ne le fait je te répond demain midi, là j'ai la grippe => dodo
++

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par seba264 » 02 févr. 2016 18:17

Le bon de jouissance est un titre de participation auquel est attaché une part du bénéfice net et du produit de la liquidation d'une société, voire, parfois, la possibilité de souscrire de nouvelles actions.

En revanche, le bon de jouissance ne confère aucun droit sociétal, ce qui implique une absence de droit de vote et donc de contrôle de la société émettrice.

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par djun » 02 févr. 2016 19:28

Donc, les bons de jouissance sont-ils seulement après un liquidation de l'entreprise?

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par seba264 » 03 févr. 2016 14:21

Non, si la société fait des bénéfice tu as droit à une participation aux bénéfices et au droit de vote, par contre c'est en cas de liquidation que tu as un droit sur le produit de la liquidation ( si il en reste quelque chose).
Par contre le bon de jouissance ne te donne aucun droit de vote, et aucun droit sur le produit de la liquidation (si il y à liquidation ).

Re: Bon de jouissance et bon de participation

par djun » 06 févr. 2016 22:58

merci votre explication m'a aidé

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