ProRealTime
On y parle fiscalité, défiscalisation, finances personnelles, impôts, réductions d'impôts, livrets rémunérés, immobilier, assurances vie...

intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 18 déc. 2018 04:35

bonjour
Partagez votre vie, vos centres d'intérêt, vos voyages, vos photos d'intérieur… avec parcimonie sur les réseaux sociaux.

Toutes vos données, même les plus anodines, seront stockées et traitées par intelligence artificielle.

Le système de collectes massives par les services de l'État (à commencer par le fisc) est opérationnel en 2019.

Le contrôle généralisé par Big Data et Intelligence artificielle entre dans sa phase active.
[youtube]https://youtu.be/yt-8EQXrtkI[/youtube]

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Shz43 » 18 déc. 2018 15:04

"Elles ont tout intérêt à arrêter de le faire", de faire quoi ? Ne rien déclarer ou poster des photos ? :lol2:

Merci pour le partage. La technologie permettra aux enquêteurs d'étoffer des profils et de monter des dossiers plus rapidement (données immédiatement consultables vs aller à la pèche aux photos sur google image...). Toutefois, les escrocs les plus malins n'ont pas attendu le big data pour se faire discrets, et je doute qu'on récupère les 80 milliards de fraude fiscale grâce à FB, AirBnb ou Le Bon Coin :)

D'ailleurs pour les ventes Le Bon Boin, ce dernier est bien malin car lors de la suppression de l'annonce, c'est le vendeur qui renseigne s'il a vendu ou non, via LBC ou non. Idem le prix n'est pas contrôlé... et nombreux sont les professionnels à vendre sur la plateforme avec la mention "paiement en espèces uniquement".

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 18 déc. 2018 15:10

n(empêche ça fait très peur

et c'est sur les petits qu'on va taper en premier

je n'ai rien à me reprocher niveau fiscal

mais le web devient de plus en plus un cauchemar, un gouffre sans fond

je ne supporte pas d'être épié

ah nous allons dans le mur

et joyeusement !

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Shz43 » 18 déc. 2018 16:00

Oui c'est inquiétant, mais c'est une application logique de la technologie à disposition. Le pire reste à venir : regarde les progrès de la reconnaissance vocale ou du contrôle d'objets connectés par la pensée. Si c'est pour coincer des fraudeurs, il y aura peu de résistance et ça va se faire naturellement. Malheureusement, l'Histoire nous apprend qu'on ne s'arrête jamais en si bon chemin... Vous avez dit Philip K. Dick ?

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 18 déc. 2018 17:08

c'est malin car tout est fait très progressivement

si certaines choses que nous avons aujourd'hui avaient été appliquées brutalement, nous aurions hurler, enfin du moins ça aurait plus remuer

moi je ne vois qu'une solution c'est tout débrancher

ça va finir comme ça pour beaucoup je pense

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Shz43 » 18 déc. 2018 17:24

Oui mais on ne peut plus débrancher ! Et quand bien même : si on remet les compteurs à zéro, rien ne garantira qu'on parte dans une autre direction. On peut juste théoriser sur ce que serait le monde d'aujourd'hui sans internet, sans informatique, sans téléphone...

La finalité pour l'administration fiscale est louable, elle fait son boulot. Mais je suis d'accord avec toi : c'est inquiétant car on ne sait pas où ça va s'arrêter.

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 18 déc. 2018 17:32

si il n'y avait que ça...

pour le moment les avantages du web surpassent encore très légèrement les inconvénients

mais ça ne va pas durer je pense

ça y'est je n'ai plus de comptes de réseaux sociaux et plus rien de google
j'ai supprimé mon compte mail et drive compris

mon moteur de recherche est duckduckgo et chrome a laissé sa place à mozilla

j'étais passé sous chrome car sous linux, mozilla gérait mal les vidéos en flash mais avec la généralisation du html5 c'est bon

je n'ai plus de smartphone, et plus de box internet

voilà la prochaine étape c'est plus du tout de web

il ne manque pas grand chose

et c'est possible

quitte à checker ses mails une fois par mois ou par semaine sur un pc en libre accés

========

par contre ça ne règle pas le problème de l'intrusion des services fiscaux puisque tous nos relevés de comptes bancaires vont être envoyés mensuellement à l'administration, et traités par l'ia, dès 2019

c'est possible de se passer d'un compte bancaire, je l'ai fais quelques mois, mais plus compliqué

jusqu'à 1500e ton salaire est exigible en liquide faut le savoir

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Euraed » 18 déc. 2018 23:51

La liste de tous les fichiers auxquels l'administration fiscale a accès

http://www.temoignagefiscal.com/les-incroyables-moyens-de-la-traque-fiscale/

En revanche pour l'accès aux relevés bancaires, quelles sont tes sources ?

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 18 déc. 2018 23:59

france info regarde la video

c'est à partir de 2019 grace à l'ia et la nouvelle police fiscale

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 00:06

""""
Le projet de loi vise à accroître les échanges d'informations entre administrations en développant l'exploration des données (le «data mining»).

Cette mesure permettra notamment de cibler les contrôles sur les cas les plus suspicieux. Cette technique, déjà utilisée depuis 2014 pour les entreprises et testée depuis fin 2017 pour les particuliers, permet de détecter les dossiers à risques grâce à des logiciels croisant les informations fiscales.

D'après Bercy, une quinzaine de millions d'euros seront mobilisés pour développer l'équipement de l'administration. L'objectif est que le «data mining» soit à l'origine de la moitié des contrôles fiscaux à l'horizon 2021.
""""

http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2018/09/17/20002-20180917ARTFIG00004-le-plan-du-gouvernement-pour-lutter-contre-la-fraude-fiscale.php



'''''
Dès 2019, ce nouvel outil dans l’arsenal des enquêteurs de Bercy scrutera automatiquement les réseaux sociaux, pour repérer les fraudeurs.

Les contribuables s'exposant sur les réseaux sociaux sont prévenus : gare à ne pas s'afficher sur le net au volant d'une Ferrari si l'on est officiellement au chômage. La raison ?

Conformément aux déclarations récentes de Gérald Darmanin, l'administration fiscale va scruter dès 2019 les réseaux sociaux grâce à des logiciels d'analyse capables de trier les innombrables données mises en ligne par les utilisateurs sur leurs comptes publics Twitter, Facebook, Linkedin ou Instagram.
'''''

https://www.archimag.com/reseaux-sociaux/2018/11/20/fisc-va-se-doter-en-2019-nouveau-logiciel-anti-fraude-analysera-reseaux

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 00:07

apparremment tous les relevés de banques seront transmis mensuellement puis traités par l'ia

avant il fallait appeler les banques au cas par cas

on rentre dans l'ère de la surveillance fiscale de masse

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Euraed » 19 déc. 2018 00:40

Désolé mais je ne trouve pas trace de cette information. La vidéo journalistique n'est pas une source fiable (je ne parle même pas des fakes de facebook et consorts)

En revanche je viens de lire une source fiable, le Journal Officiel RF. Beaucoup moins sympa qu'une vidéo mais complet, sûr et précis :D
n°0246 du 24 octobre 2018
texte n° 1
LOI n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude (1)

On y retrouve ce qui est présenté dans le lien vidéo que tu as fourni ci-dessus, sauf la transmission automatique des relevés bancaires.
A ma connaissance ceci n'existe pas. Il est possible sur injonction d'y avoir accès mais pas en automatique.
Si tu trouves une vraie preuve, je suis preneur



Cela dit les moyens d'investigation fiscale deviennent extrêmement développés,notamment pour traquer les vendeurs sur le bon coin, airbnb etc

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 05:14

si france info est une source fiable

tout comme les 2 liens de la page précèdente

c'est la loi fiscale votée en septembre 2018 avec la création de la police fiscale et tout un tas de trucs (voir le lien du figaro)

en regardant mieux la vidéo de france info c'est un peu flou l'histoire des relevés de banque

donc on verra

il est possible que cela soit en cas de suspicion et qu'après ça soit automatique mais pas sur

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 05:37

:musique:
des agents de l'administration des impôts ayant au moins le grade de contrôleur et spécialement habilités par le directeur du service auquel ils sont affectés ou son adjoint peuvent, dans les conditions prévues au II du présent article, se faire communiquer les données conservées et traitées par les opérateurs de communications électroniques dans le cadre de l'article L. 34-1 du code des postes et des communications électroniques
« Art. 242 bis.-L'entreprise, quel que soit son lieu d'établissement, qui en qualité d'opérateur de plateforme met en relation à distance, par voie électronique, des personnes en vue de la vente d'un bien, de la fourniture d'un service ou de l'échange ou du partage d'un bien ou d'un service est tenue :
« 1° De fournir, à l'occasion de chaque transaction, une information loyale, claire et transparente sur les obligations fiscales et sociales qui incombent aux personnes qui réalisent des transactions commerciales par son intermédiaire. Elle est également tenue de mettre à disposition un lien électronique vers les sites des administrations permettant de se conformer, le cas échéant, à ces obligations ;
« 2° D'adresser par voie électronique aux vendeurs, aux prestataires ou aux parties à l'échange ou au partage d'un bien ou service qui ont perçu, en qualité d'utilisateur d'une plateforme, des sommes à l'occasion de transactions réalisées par son intermédiaire et dont elle a connaissance, au plus tard le 31 janvier de l'année suivant celle au titre de laquelle les informations sont données, un document mentionnant, pour chacun d'eux, les informations suivantes :
« a) Les éléments d'identification de l'opérateur de la plateforme concerné ;
« b) Les éléments d'identification de l'utilisateur ;
« c) Le statut de particulier ou de professionnel indiqué par l'utilisateur de la plateforme ;
« d) Le nombre et le montant total brut des transactions réalisées par l'utilisateur au cours de l'année civile précédente ;
« e) Si elles sont connues de l'opérateur, les coordonnées du compte bancaire sur lequel les revenus sont versés ;
« 3° D'adresser par voie électronique à l'administration fiscale, au plus tard le 31 janvier de l'année suivant celle au titre de laquelle les informations sont données, un document récapitulant l'ensemble des informations mentionnées au 2°.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E0A76AD03EDBACD576A9E7EFD93657BA.tplgfr29s_3?cidTexte=JORFTEXT000037518803&categorieLien=id

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 05:48

nous avons contribué à l’amélioration du dispositif en inscrivant dans la loi un seuil de 100 000 euros de pénalités pour le déclenchement de la transmission automatique des dossiers au parquet.
Ce projet de loi contribue également à améliorer la détection des fraudes grâce aux échanges automatiques d’informations, mais également grâce à l’obligation pour les opérateurs de plateformes numériques de transmettre au fisc les informations d’un utilisateur si celui-ci procède à un certain nombre de transactions et use d’une somme dépassant un seuil fixé par arrêté – en l’occurrence, vingt transactions et 3 000 euros cumulés.
Concernant la création d’une police fiscale rattachée à Bercy, c’est la mise en commun des différentes compétences entre services fiscaux et services judiciaires qui permettra de faire progresser la lutte contre la fraude fiscale. Je ne crois pas à une « guerre des services ». Cependant, il faudra envisager à terme la construction d’un service unique regroupant le Bureau national de la répression de la délinquance fiscale et la police fiscale.

Nous pouvons également tous nous réjouir de l’adoption de la procédure du « name and shame » – élargie aux personnes physiques

il permet la publication des décisions de condamnation pour fraude fiscale
il faut mentionner la création d’une sanction administrative envers les intermédiaires fiscaux, juridiques et comptables consistant en une amende fiscale d’au moins 10 000 euros, visant toute prestation ayant facilité une fraude fiscale ou sociale.
la création de trente postes pour la mise en place d’une police fiscale
l
es obligations concernant les plateformes en ligne ou les cartes prépayées
c'est marrant comme tout est retranscrit :D
(Applaudissements sur les bancs du groupe GDR.)

(« Ah ! » sur les bancs du groupe LR.)


http://www.assemblee-nationale.fr/15/cri/2017-2018-extra2/20182016.asp#P1423638

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 06:01

inclure le critère de l'échange automatique d'informations - et non plus à la demande
interdire aux plateformes en ligne d’effectuer des versements à leurs utilisateurs sur des cartes prépayées
http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201806/lutte_contre_la_fraude.html

==================
Si un faisceau d’indices concordants peut être constaté, l’administration pourrait ouvrir une enquête et demander aux réseaux sociaux en cause de fournir des données privées, telles que les publications réservées aux « amis ». Une procédure déjà prévue et encadrée par le droit.
https://www.alain-bensoussan.com/avocats/fraude-fiscale-et-surveillance-des-reseaux-sociaux-que-peut-faire-le-fisc/2018/11/14/

==================
A l’heure actuelle, l’administration peut déjà se servir des images enregistrées par satellite afin, par exemple, de vérifier l’existence d’une piscine extérieure non déclarée chez un particulier.

https://www.bfmtv.com/tech/surveillance-des-reseaux-sociaux-par-le-fisc-ce-que-pourra-vraiment-faire-l-administration-1564542.html

https://www.businessinsider.fr/le-fisc-francais-va-utiliser-data-mining-pour-lutter-contre-la-fraude-fiscale-comme-dataiku

=================
La CNIL relève cependant "qu'il s'agit d'une extension significative du traitement, dans la mesure où l'ensemble des contribuables français seront concernés. Si la lutte contre la fraude fiscale est un objectif à valeur constitutionnelle, la commission estime toutefois, au regard du nombre de personnes concernées et des techniques mises en œuvre, que des garanties appropriées doivent être prévues.
Outre la multitude de données ainsi moulinées, de nombreux traitements sont aussi concernés : impôt sur le revenu, gestion de la taxe d’habitation, suivi du contrôle fiscal, suivi des échanges des déclarations ISF, documentation cadastrale, entre autres.

http://www.thierryvallatavocat.com/2017/11/l-intelligence-artificielle-au-service-de-bercy-les-algorithmes-sont-lances-a-la-chasse-aux-fraudeurs-fiscaux.html

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par noko » 19 déc. 2018 06:20

Exhaustif, le Ficoba n'a finalement que deux faiblesses : n'y figurent ni le montant de capital détenu, ni les revenus perçus sur les différents comptes.

Peu importe pour le fisc, qui dispose sur ce dernier point de l'imprimé fiscal unique (IFU).

Un document que chaque établissement financier vous envoie annuellement afin de vérifier votre déclaration de revenus préremplie.

Et qu'il communique, bien évidemment, au fisc.

Y figure le montant des revenus perçus dans l'année, qu'il s'agisse d'intérêts de livrets, de dividendes d'actions ou de plus-values enregistrées sur un compte-titres. Seuls les revenus de l'épargne réglementée (Livret A, LDD, LEP, PEL de moins de douze ans, etc.), exonérés d'impôt, échappent à ce traitement automatisé.
bon je crois que les contenus des comptes ne seront pas transmis automatiquement

par contre en cas de suspicion oui jusqu'a 3 ans voir 10 si fraude averée

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Euraed » 19 déc. 2018 18:42

bon je crois que les contenus des comptes ne seront pas transmis automatiquement

C'est ma conclusion, cela n'était pas le cas jusqu'à présent et ne le sera pas avec cette évolution de la loi.

En revanche il est clair que l'arsenal législatif et informatique est considérablement étoffé, notamment pour faire face aux nouvelles formes de business véhiculées par des sites tels que le BonCoin et Airbnb.
Je nomme ceux-ci car ils sont les plus connus mais en fait la loi touche toutes les plateformes électroniques où des transactions sont réalisées !

L'état ne veut plus que toutes les sources de revenus annexes, voire occultes, échappent à l'impôt et aux taxes. C'est dorénavant traité au même titre que l'évasion fiscale (le volet échange automatique des données, notamment avec les pays étrangers).
Intuitivement je dirais que les volumes dont il est question ici sont même bien supérieurs à ceux qui concentrent habituellement l'attention (Genre Cahuzac et autres qui n'auraient pas déclarés de comptes à l'étranger). C'est une partie croissante de l'économie "au noir".

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Benoist Rousseau » 19 déc. 2018 18:44

Airbnb cela risque d’être des sommes colossales de récupérées quand on connaît le marché parisien du tourisme par exemple

Re: intelligence (fiscale) artificielle

par Euraed » 19 déc. 2018 18:50

Cette année, plus de 6 millions d'arrivées de voyageurs en France hébergés par Airbnb

https://the-blog.fr/2018/08/30/chiffres-airbnb-2018/

Sujets similaires
Impact de l'Intelligence Artificielle sur l'économie
par Ano782345 » 14 févr. 2017 14:59 (2 Réponses)
L'humanité face aux enjeux de l'intelligence artificielle
Fichier(s) joint(s) par takapoto » 22 oct. 2017 01:12 (276 Réponses)
intelligence artificielle et confiance
Fichier(s) joint(s) par Santé-Fitness » 26 janv. 2018 13:44 (6 Réponses)
Manager augmenté par l’intelligence artificielle ?
par Euraed » 01 mars 2018 12:25 (7 Réponses)
A propos de l'intelligence artificielle
par Benoist Rousseau » 18 déc. 2018 15:58 (12 Réponses)
OpenAI version ChatGPT Intelligence Artificielle AI
Fichier(s) joint(s) par Francis1 » 29 déc. 2023 11:29 (8 Réponses)
Intelligence mentale et intelligence émotionnelle
par Richix » 19 nov. 2016 20:18 (5 Réponses)
De la vie artificielle!
par TripleFail » 30 avr. 2015 14:21 (3 Réponses)
Trader et intelligence
Fichier(s) joint(s) par Vaik » 21 mars 2018 07:35 (22 Réponses)
intelligence émotionnelle
Fichier(s) joint(s) par Branch » 26 mai 2018 16:41 (15 Réponses)