Bon de jouissance et bon de participation

Bonjour,

J'aimerais savoir plus à propos des titres de bon de jouissance et des titres de bon de participation. Je ne trouve pas beaucoup d'information sur le net. Est-ce qu'un quelqu'un en connait d'avantage sur ces titres?

Merci

Bonjour Djun!

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bon de jouissance ? je veux !

Douche froide pour Chad

tu rigoles mais j''ai failli je viens de payer ma BIG facture de gaz / elec (460e) je la trainais depuis novembre

Bonjour Djun!

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Veuillez me pardonner.

merci djun si personne ne le fait je te répond demain midi, là j'ai la grippe => dodo
++

Le bon de jouissance est un titre de participation auquel est attaché une part du bénéfice net et du produit de la liquidation d'une société, voire, parfois, la possibilité de souscrire de nouvelles actions.

En revanche, le bon de jouissance ne confère aucun droit sociétal, ce qui implique une absence de droit de vote et donc de contrôle de la société émettrice.

Donc, les bons de jouissance sont-ils seulement après un liquidation de l'entreprise?

Non, si la société fait des bénéfice tu as droit à une participation aux bénéfices et au droit de vote, par contre c'est en cas de liquidation que tu as un droit sur le produit de la liquidation ( si il en reste quelque chose).
Par contre le bon de jouissance ne te donne aucun droit de vote, et aucun droit sur le produit de la liquidation (si il y à liquidation ).

merci votre explication m'a aidé