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Re qualification trader

par Jeasab » 10 Mai 2015 20:57

Bonjour,
J'ai un travail à temps plein mais je suis en congé parental depuis fin 2012. Or mes pv se comptent en dizaines voir centaines de milliers d'euros annuel depuis 2012. Mes pv sont environ de 20% dérivés et 80% actions (comptant et srd) en 2013 et 40-60% en 2014. Ai-je des risques de requalification ?
Ps : je ne me connecte meme pas tous les jours sur la bourse mais 500 à 1000 ordres annuels sont passés sur mes comptes. j'ai un capital qui s'est fortement accru d'où mes pv.
Merci d'avance pour vos réponses.

Re: Re qualification trader

par Benoist » 11 Mai 2015 00:23

sujet délicat...

En congé parental a tu le droit de travailler ? Est ce considéré comme un temps plein ?

Re: Re qualification trader

par Jeasab » 11 Mai 2015 07:32

En congé parental, on n'a pas le droit de travailler mais je ne sais pas si celui-ci est considéré comme un temps plein, sachant qu'il est difficile de faire autre chose pendant plus de quelques minutes lorsqu'on garde les petits. Mais je ne crois pas qu'un contrôleur des impots s'arrêterait à cette vérité ! Enfin, je peux passer des ordres dans la journée, mais la fréquence et le moment dépendent du petit, alors est-ce un travail ou un placement normal ? La réponse me semble variable en fonction des personnes.

Re: Re qualification trader

par Benoist » 11 Mai 2015 08:13

Je n'ai jamais connu votre cas. A priori le risque de re qualification me paraît improbable vous ne tradez pas dans une situation analogue à un trader pro. Bien entendu il vous faut déclarer ces gains cela va de soi.

Le plus simple est de contacter votre centre d'impôt par écrit d'exposer clairement votre cas et de demander un rescrit. La réponse des impôts vous couvrira. Comme cela vous serez tranquille, vous les aurez prévenu de la situation etc.

Re: Re qualification trader

par Jeasab » 11 Mai 2015 09:26

Merci pour vos réponses.
Je me demande du coup s'il ne vaut pas mieux pour moi de créer ma société ´tradeur pour compte propre ´ pour éviter tout problème. Je pensais à une sasu (dans les trois mois) pour pouvoir me verser un salaire et etre plutôt à l'IS que sur l'IR. Le soucis, c'est qu'il me faut encore attendre quelques mois pour profiter d'une grosse pv avec abattement pour durée de détention. Savez vous :
1) si je crée ma sasu, ayant 3 portefeuilles dispersés dans plusieurs établissements, étant alors pro, ce qu'il se passerait sur mes pv de ces comptes-ci sachant que les Pv latentes sont substantielles et seront forcément au départ bien supérieures aux Pv du compte pro ? Et que je compte alimenter le compte pro avec les ventes des autres comptes, ce qui prendra bien plus d'une année afin d'obtenir une optimisation maximale ?
2) une sasu est-elle vraiment adaptée ? Le but étant de rester salarié pour eviter le rsi, avoir une retraite dans les Mêmes conditions qu'actuellement, et de me verser des dividendes aux bonnes années en fonctions des pv de mes comptes actions privés afin d'optimiser mes gains pro et privés ?
Merci d'avance pour vos réponse.

Re: Re qualification trader

par Benoist » 11 Mai 2015 11:01

Demande aux impôts avant, si tu viens vers eux tu n'as aucun problème... Il ne faut pas avoir d'eux, ils sont là pour te renseigner. Tu vas t'embarquer dans des trucs compliqués peut-être pour rien. A la fin de ton congé parental, tu vas peut-être reprendre ton job etc.

Sinon en cherchant sur le forum, tu as les réponses à toutes ces questions en x exemplaires

Re: Re qualification trader

par falex » 11 Mai 2015 11:12

De mémoire, quand tu es en congé parentale, le seul "métier" autorisé est "assistant maternel"/"assistante Matenelle" et à mi-temps au maximum, si j'ai bonne mémoire.
L'idée est que l'état te "paye" pour rester chez toi et t'occuper des enfants, et pas que tu fasses un autre métier avec la surete de récupérer le premier.

Après si c'est un compte joint ou celui de ton mari/épouse ... Et puis tes PV ne sont pas "nominative" dans l'IR, c'est dans la case 6XX (j'ai un trou de mémoire). Enfin si tu fait une décalation commune avec ton conjoint. Sinon ...

---

Effectivement, il faut que appel les impots il n'y a qu'eux qui pourront te répondre.

Re: Re qualification trader

par Jeasab » 11 Mai 2015 11:57

Merci beaucoup pour vos réponse.

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