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Fiscalité revenus prop firm

par OpenBar » 02 avr. 2025 10:44

Bonjour,

Je viens de valider mon passage en compte pro chez TakeProfitTrader, et je me posais donc quelques quesions concernant la fiscalité des montants retirés dans ce cadre-là.

J'ai demandé à Grok qui m'a fait une réponse que je trouve assez complète, et que je vous partage donc ici. N'hésitez pas à amener vos remarques si nécessaire.

Cadre légal

En France, en tant que trader particulier, vous avez le droit de toucher de l'argent provenant de vos gains réalisés via une prop firm, mais cela s'accompagne de certaines considérations légales et fiscales qu'il est important de comprendre.

Les prop firms mettent à disposition leur capital pour que des traders indépendants puissent opérer sur les marchés financiers, en échange d'un partage des bénéfices. En soi, collaborer avec une prop firm étrangère n'est pas illégal pour un particulier résidant en France, tant que vous ne gérez pas directement le capital d'autrui (ce qui nécessiterait un agrément de l'autorité des marchés financiers - amf). Dans ce cas, vous tradez sur un compte fourni par la prop firm, souvent via une plateforme de démonstration ou un compte financé, et la société reproduit vos trades avec son propre capital. Vous êtes donc considéré comme un prestataire de services pour la prop firm, et non comme un gestionnaire de fonds pour des tiers.

Fiscalité des gains

En France, les gains que vous percevez d'une prop firm ne sont pas directement assimilés à des plus-values boursières classiques (imposées via le Prélèvement Forfaitaire Unique - PFU ou "flat tax" de 30 %), car vous ne tradez pas avec votre propre capital. Ces revenus sont généralement considérés comme une rémunération pour une prestation de services. Ainsi, ils relèvent de la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux (BNC).

Vous devez déclarer ces gains comme des BNC dans votre déclaration de revenus annuelle. Si cette activité reste occasionnelle et ne dépasse pas certains seuils (par exemple, 72 600 € de chiffre d'affaires annuel en 2025 pour le régime micro-BNC), vous pouvez bénéficier d’un abattement forfaitaire de 34 % pour frais professionnels, et le montant net est ensuite intégré à votre revenu imposable global, soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu.
Cotisations sociales : Si le trading via une prop firm devient votre activité principale ou habituelle, vous devrez vous déclarer comme travailleur indépendant auprès de l’URSSAF et payer des cotisations sociales sur ces revenus (environ 22 % en régime micro, ou plus selon le régime réel).

Exemple : Si vous gagnez 20 000 € en une année, avec le régime micro-BNC, après l’abattement de 34 %, le revenu imposable serait de 13 200 €. Ce montant s’ajoute à vos autres revenus pour déterminer votre taux d’imposition.

Risque de requalification : Si l’administration fiscale considère que votre activité est professionnelle (par exemple, en raison de sa régularité ou de son volume), elle pourrait exiger une structure juridique (comme une EURL ou une SASU) et des cotisations sociales plus élevées.

Conclusion

Oui, vous pouvez toucher de l’argent provenant de vos gains avec une prop firm en tant que trader particulier en France, mais vous devez déclarer ces revenus correctement en tant que BNC et, si nécessaire, vous acquitter des cotisations sociales. Pour éviter tout problème, il est recommandé de consulter un expert-comptable ou un fiscaliste spécialisé dans le trading, surtout si vos gains deviennent significatifs ou réguliers. Cela vous permettra de respecter les obligations fiscales françaises et d’optimiser votre situation.

Re: Fiscalité revenus prop firm

par Benoist Rousseau » 02 avr. 2025 10:53

cil y a des erreurs de quoi avoir un boncontrôle fiscal :)

J'ai expliqué 5.000 fois sur le forum, je ne recommence pas.

grok n'a jamais créé une entreprise en France et il ne connait pas la législation type MIfid 2 ^^

parce que si tu arrives pour créer une entreprise il te faut le statut et si tu dis que tu trades pour une prop firm le statut sera refusé 9 fois sur 10. IL passera 1 fois sur 10 si le fonctionnaire n'y connait rien et qu'il ne veut pas s'embêter. Mais cela ne changera pas le fait que c'est borderline.

Prop firm c'est légal aux USA (il te fait une réponse plus pour les USA que pour la France).

Bref si tu as un boulot à temps plein en France ça va passer, tu payes ce que tu dois. Si tu ne fais que cela, là ça va être vraiment vraiment compliqué.

De toute façon gagne tes premiers 20.000€ 99.99 % n'y arrivent pas.

1% se qualifie et 1% des 1% se font payer (j'ai gagné plus de 30.000$ avec les prop firms pour tester, ils m'en doivent 40k encore à récupérer que je ne verrai jamais. Elles ne sont pas toutes bonnes. Et dès que tu gagnes pas mal, ça commence à coincer pour être payé).

J'ai des élèves qui avaient 20k 30k 50k à récupérer et elles ont fermés keur compte au moment de la demande de virement sur des raisons bidons, quand elles donnent une réponse.

Le top d'excuse bidon qu'un de mes élèves a eu : Agent Russe, compte fermé, 20K de perdu.

Re: Fiscalité revenus prop firm

par OpenBar » 02 avr. 2025 10:57

Ah mince bon je vais creuser le sujet du coup. :(

Je me suis inscrit chez eux suite à ton post sur X, je me suis dit qu'ils devaient être dignes de confiance.

Après, j'ai effectivement un boulot à temps plein à côté, le trading n'est pas mon activité principale. Et quand ça pourra le devenir, ce sera sans prop firm et via une EURL bien sûr. Donc si je comprends bien ton message, dans mon cas précis, ça peut passer dans le régime BNC ? Désolé j'avoue que je n'avais pas encore fait de recherche approfondie sur le forum.

Re: Fiscalité revenus prop firm

par Benoist Rousseau » 02 avr. 2025 11:05

TakeProfitTrader j'ai 5 comptes de validé (qui sont en attente de validation) de 150.000K, on verra s'ils payent, j'attends déjà qu'ils valident les challenges... et c'est long

Re: Fiscalité revenus prop firm

par OpenBar » 02 avr. 2025 11:15

Ok donc les expériences très négatives dont tu parles c'était chez d'autres prop firm. On peut garder espoir pour TPT. :prier:

Re: Fiscalité revenus prop firm

par Benoist Rousseau » 02 avr. 2025 11:17

je ne sais pas pour eux

je teste pour mes élèves

en tout cas ma recommendation, ne jamais gagner beaucoup d'argent pour être payé.200$ par jour pas plus

Une prop firm, compte validé, je gagne 16.000$ dans la journée, le lendemain compte fermé

Re: Fiscalité revenus prop firm

par Stochastic » 02 avr. 2025 13:26

:merci:

Re: Fiscalité revenus prop firm

par OpenBar » 02 avr. 2025 14:47

Je continue mes investigations.

En espérant ne pas être trop loin de la vérité...

1) Si j'exerce un emploi salarié à plein temps en parallèle, et tant que les revenus perçus via la prop firm restent inférieurs à environ 40% de mes revenus salariés, je ne m'inquiète pas trop et déclare les montant perçus en tant que BNC non professionnels, en tant que particulier. Attention cependant à ne pas faire durer cette situation trop longtemps (pas plus d'un an ?), sans quoi risque que ce soit requalifé en tant qu'activité régulière.

2) Si les revenus perçus via la prop firm dépassent ce seuil, et d'autant plus si le trading est régulier, il faut commencer à déclarer l'activité auprès de l’URSSAF comme une profession libérale (code APE probable : 6499Z – "Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite"). A minima en tant que micro-entreprise, tant que les revenus ne dépassent pas 72600 € pour bénéficier du régime micro-BNC.

3) Au-delà de ces seuils indicatifs qui n'ont rien d'officiel :mrgreen: , créer une SASU ou EURL en bonne et dûe forme et ne plus utliser de prop firm.

J'ai à peu près bon ?

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