Succession (pour un ami atteint d'un cancer).

[Toutep]

Bonjour à tous,

Un ami qui a pas mal de titres sur PEA se pose une question suite à son cancer.

Merci pour lui.

"Bonjour a tous

pouvez -vous m aider sur ce coup

je pense commencer a vente mes titres mais comment procéder.
mon banquier me dit de vendre mes titres en -values ou en légère hausse
conserver les forte plus -values
en cas de décès il m explique que le compte PEA va basculer sur le compte titre et le compteur des plus- values disparaître.
QUI a déjà étudié la question
qui peut m aider
je sais je suis morbide mais cela peut aller très vite.
LA je suis un peut piégé .
Merci d avance pour réponse et si vous trouvez un astuce faite m en part

André"

[Burzum]

quid de l'heritier va t'il s'occuper des titres restant ou pas ???
Si oui , on peut laisser le PEA en l'état les titres seront tranférés sur un compte titre au nom de l'héritier qui pourra lui même faire les arbitrages quand il veut.
Si non , tout vendre dans ce cas

[Euraed]

La question me paraît mériter un échange avec un notaire.
En effet, y a t'il un ou plusieurs héritiers, en ligne directe ou pas ? Éventuellement question sur le régime matrimonial
Y a t'il d'autres biens ?
Attention aux conflits entre héritiers.

Donc... notaire

Ensuite il y aurait aussi l'éventualité d'en réchapper. Le diagnostic médical est il sans espoir ? Même si à mon avis répondre favorablement à cette question et que cela s'avère exact ne devrait rien changer à la décision, vivre vaut tous les pea et tant pis si un débouclage précipité n'est pas optimal.

Désolé

[Toutep]

Cancer du pancréas ça fait 2 mois qu'ils cherchent et ils viennent de trouver :/.

Pris tard et j'ai entendu cette aprèm 5% de chance de guérison...

Je suppose que s'il passe du PEA à CT, la fiscalité va changer....

[Burzum]

Non pas de son vivant, il garde son pea jusqu’’à son décès , les titres vont sur un compte titre en attendant la fin de la succession, les héritiers choisiront de garder ou pas les titres.
C’est pour ça qu’il faut demander aux héritiers d’abord.
Car les titres ne seront pas transférables sur un pea ensuite uniquement compte titre.

[Toutep]

Oui donc à fortiori si les titres sont basculés sur CT, les héritiers paieront beaucoup plus d'impôts s'ils vendent en PV..

[Euraed]

Je ne veux pas être triste sir, mais les diffcultés d'optimisation d'héritage proviennent parfois de conflits violents entre héritiers. Des fois l'argent rend dingue et d'autres soucis peuvent émerger.
Mon pauvre beau père défunt n'aurait jamais imaginer que l'une de ses filles allait se comporter de façon aussi mesquine et vengeresse. Même en partageant avec mon épouse l'idée que l'on se 'foutait' de l'argent, cela a créé de nombreuses années de conflits...
Relation morte entre les deux soeurs, et même pire.

Si me passe ici, ses conseils seraient bienvenus

[Burzum]

Bien souvent les notaires s’en fichent des titres, au contraire, ils encouragent la vente , car il est plus simple de diviser l’heritage en monnaie sonnante et trébuchante qu’en millième de part des titres, fonction du nombre d’heritiers bien sûr.
Cela rajoute du boulot et des démarches administratives pour l’ouverture d’un compte titre succession,car il faut reprendre les cours , la valeur liquidative au moment du deces, ici l’avantage c’est sur un pea, il y a donc un historique, pour raison fiscale, plus compliqué avec un compte titre,car les banques ne gardent pas l’antériorité , sans compter, si les héritiers sont des néophytes en la matière, l’oubli de l’ouverture de leur propre compte titre.

[Ano782345]

Peu être faire des donations de sont vivant moins compliqué et moins taxer ?

[Air one]

Le décès du titulaire d'un plan d'épargne en actions (PEA) entraîne automatiquement la clôture du plan.

Les plus-values et produits enregistrés sur un PEA sont exonérés d'impôt quand la clôture du plan fait suite au décès du titulaire. Et cela quelle que soit la date d'ouverture, y compris donc si le PEA a moins de cinq ans.

En revanche, les plus-values et produits générés restent soumis aux prélèvements sociaux (CSG, CRDS, etc.) quelle que soit la durée du plan.

Le montant de ces prélèvements sociaux sera donc prélevé par la banque ou l'assureur gestionnaire du PEA. Et il viendra, en tant que passif successoral, en déduction du montant de l'héritage du défunt.

Source : droit & finances
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/4698-pea-et-csg-deces-du-titulaire

[Burzum]

L’abattement général pour une succession et ou une donation est de 100 ke par enfants par exemple.
Si tu fais une donation juste avant le décès ça ne sert à rien tu entames cet abattement.

[Ano782345]

La différence c'est que la donation d'argent tu l’enregistre au impôt tu pays et c'est tous.

Chez le notaire tu as des frais supplémentaire, tous le monde se gave au passage pour faire des papiers.

Demander conseil au notaire chaque qu'a et différent.

[Burzum]

Sauf que une donation tu récupères en pleine propriété alors que dans la succession tu serais que nu Proprietaire par exemple.
La c’est vraiment à voir entre les héritiers,
Toi tu parles de la donation manuelle , dit le don Sarko à hauteur de 31865€
Pour faire cela fait avoir vendu au préalable car la donation de titre en vif se fait via le notaire également.

[Ano782345]

c'est plus que cela 131 865
http://www.journaldunet.com/patrimoine/pratique/finances-personnelles/famille/17786/don-manuel-2017-definition-et-avantages.html

[Burzum]

Non c’est 100 000 et je le disais dans un des posts plus haut l’abattement pour les donations = l’abattément de la succession . Donc ça ne sert à rien sauf si liquidité avant de passer l’arme à gauche tu files 31865 par enfant sans entamer l’abattement général de 100 ke

Dans ton article ils ont additionné l’abattement général de 100 ke + le don Sarko.

Bon de toute façon ça ne vaut que pour les enfants, l’abattement général baisse grandement en fonction du degré de parenté’

[Ano782345]

Oui tu as raison, mais par exemple tu veux donner 131 865 a ta fille unique pour qu'elle achete un appartement tu peux le faire enregistré au impôt directement cela te fait économiser un acte de notaire d'environ 1500 euro. Et 15 ans plus tard tu peux lui redonner 100k cela peut être les murs de ton appartement en gardant l'usufruit cette fois chez notaire.

Pour fermer un compte dans une succession je crois que c'est 900 euro ou plus par compte.

[Burzum]

Oui mais tu passes par le notaire pour la donation au delà de 31865€
Pour Ce dernier tu fais juste un cerfa en trois exemplaires :donateur-donataire-fisc.
Des lors que tu touches à l’abattement général , seul le notaire , comme la.succession peut l’enregistrer auprès du fisc. Donc assujetti aux honoraires.
A partir de certains montant il est d’ailleur préférable de passer par le notaire pour être en règle au niveau des impôts et surtout éviter toute contestation par la suite venant du donateur par exemple, ou d’un des autres héritiers.
Son enregistrement fera acte.

[Ano782345]

Pour le cerfa dans le cadre d'un achat il demandait 1500 pour faire un acte de donation la personne a demandé si possible d'enregistrer directement au impôt il a dit oui, il a pas vue de limite chiffrer 31865 et à payer directement au impôt se qu'il devait.

Le notaire ferras les comptes le moment venu, il y avait qu'un enfant dans l'exemple que je connais.

[Burzum]

Oui y a pas de limites, se sont des abattements ce que l’on décrit , c’est pour éviter de payer des impôts, au delà c’est 20% d’impots pour un enfant, environ et fonction du montant du don.
Oui si,il avait une fille unique c’est plus simple.