Blue Next : La bourse du carbone et des quotas CO2

Qu’est-ce que le Blue Next ?

Le Blue Next était la bourse de l’environnement en particulier du carbone. On pouvait y acheter ou y vendre des quotas de CO2. Les entreprises peuvent générer des bénéfices car leurs quotas de gaz vont être achetés par d’autres entreprises.

BlueNext en résumé

BlueNext (le nom officiel s’écrit en un seul mot) était une bourse parisienne spécialisée dans les droits d’émission de CO2. Créée en décembre 2007 par NYSE Euronext, qui en détenait 60 %, et la Caisse des Dépôts, qui en détenait 40 %, elle avait repris le marché du carbone de Powernext. Elle a fermé définitivement ses marchés au comptant et à terme le 5 décembre 2012, comme elle l’avait annoncé le 26 octobre 2012.

Le marché européen du carbone, lui, continue de fonctionner : les quotas se négocient aujourd’hui sur d’autres plateformes.

Ce qui s’échangeait sur BlueNext

BlueNext proposait deux marchés. Au comptant, on y échangeait des quotas européens, les EUA (European Union Allowances), et des crédits carbone issus de projets de réduction d’émissions dans les pays en développement, les CER (Certified Emission Reductions). À terme, on y négociait des contrats futures sur ces deux produits, compensés par LCH.Clearnet SA. La plateforme publiait aussi un indice du prix au comptant des EUA.

Le principe du marché du carbone

Le système européen d’échange de quotas d’émission, l’EU ETS, a été lancé en 2005. Il repose sur le principe du plafonnement et de l’échange (cap and trade). Les autorités fixent un plafond total d’émissions pour les installations couvertes, plafond qui diminue chaque année. Chaque quota donne le droit d’émettre une tonne d’équivalent CO2. Chaque année, une entreprise doit restituer autant de quotas qu’elle a émis de tonnes. Celle qui émet moins que ses quotas peut vendre le surplus ; celle qui émet plus doit en acheter.

Le système couvre la production d’électricité et de chaleur, l’industrie et l’aviation, et depuis 2024 le transport maritime : environ 40 % des émissions de gaz à effet de serre de l’Union européenne.

Exemple chiffré

Imaginons une usine qui détient 100 000 quotas pour l’année et n’émet que 90 000 tonnes de CO2 grâce à un investissement dans un procédé plus sobre. Il lui reste 10 000 quotas. Si le quota se négocie à 70 €, elle peut les vendre pour 700 000 €. Une autre usine qui a émis 10 000 tonnes de plus que ses quotas doit, elle, acheter ces 10 000 quotas, pour le même montant. C’est le sens de la dernière phrase du texte ci-dessus : réduire ses émissions devient une source de revenus, et polluer a un prix.

La fraude à la TVA sur les quotas

BlueNext reste associée à l’une des plus grandes fraudes fiscales connues en France. Entre 2008 et le milieu de 2009, des fraudeurs ont acheté des quotas hors taxe dans d’autres pays européens, les ont revendus en France toutes taxes comprises sur BlueNext, puis ont disparu sans reverser la TVA encaissée. La Cour des comptes a estimé les pertes fiscales pour la France à au moins 1,6 milliard d’euros, en moins d’un an ; Europol a évalué le préjudice à environ 5 milliards d’euros pour l’ensemble de l’Union. Le 8 juin 2009, la France a exonéré ces opérations de TVA, ce qui a tari la fraude en France ; elle s’est alors déplacée vers d’autres pays européens.

Où se négocient les quotas de CO2 aujourd’hui

Les quotas sont d’abord mis aux enchères par les États. L’European Energy Exchange (EEX) a été désignée plateforme commune d’enchères de l’EU ETS, avec un contrat signé avec la Commission européenne en novembre 2020 pour les enchères à partir de 2021. Le marché secondaire se concentre sur les contrats à terme sur EUA, cotés notamment par l’EEX et par ICE Endex, aux Pays-Bas, où ICE a transféré ses contrats sur quotas européens au deuxième trimestre 2021. Le quota de CO2 est devenu une matière première à part entière, suivie par les traders au même titre que l’énergie ; voir les commodities.

Questions fréquentes

BlueNext existe-t-il encore ?

Non. BlueNext a cessé toutes ses activités de négociation le 5 décembre 2012.

Qu’est-ce qu’un quota de CO2 ?

Un droit d’émettre une tonne d’équivalent CO2, délivré dans le cadre du système européen d’échange de quotas. Il peut être acheté, vendu et conservé.

Qui possédait BlueNext ?

NYSE Euronext, à 60 %, et la Caisse des Dépôts, à 40 %.

Où achète-t-on des quotas carbone aujourd’hui ?

Les entreprises les achètent aux enchères organisées par l’EEX ou sur le marché secondaire, principalement sous forme de contrats à terme cotés à l’EEX et chez ICE Endex.

Pour aller plus loin

• Le projet ULCOS, réduire le CO2 de l’acier
• Euronext
• Les commodities
• Le contrat sur futures
• Le marché au comptant

Lexique Bourse : A – B – C – D – E – F – G – H – I – J – K – L – M – N – O – P – Q – R – S – T – U – V – W – X – Y – Z