Imputation des MV boursières
-
Guillaume
- Compagnon Jedi
- Messages : 1186
- Enregistré le : 30 janv. 2012 12:39
Imputation des MV boursières
Bonjour
Pour la déclaration des revenus, si l'on souhaite garder le montant des MV pour de futures PV, que faut-il déclarer : rien du tout sur l'année courante ?
mERCI
Pour la déclaration des revenus, si l'on souhaite garder le montant des MV pour de futures PV, que faut-il déclarer : rien du tout sur l'année courante ?
mERCI
-
Benoist Rousseau
- Trader Futures / CME Member
- Messages : 174797
- Enregistré le : 06 sept. 2011 22:45
Re: Imputation des MV boursières
Tu dois déclarer tes moins values, formulaire n° 2041 SP, tu peux récupérer tes moins values sur 10 ans
-
Guillaume
- Compagnon Jedi
- Messages : 1186
- Enregistré le : 30 janv. 2012 12:39
Re: Imputation des MV boursières
Merci Benoist.
Déclarant donc des MV cette année ( exemple 10000 euros ), comment seront-elles imputer sur les PV de 2013 ( exemple 3000 ) ? ou 2014 ( exemple 5000 ) ?
La soustraction est-elle faîte automatiquement lors du calcul de l'IR ?

Déclarant donc des MV cette année ( exemple 10000 euros ), comment seront-elles imputer sur les PV de 2013 ( exemple 3000 ) ? ou 2014 ( exemple 5000 ) ?
La soustraction est-elle faîte automatiquement lors du calcul de l'IR ?
-
Benoist Rousseau
- Trader Futures / CME Member
- Messages : 174797
- Enregistré le : 06 sept. 2011 22:45
Re: Imputation des MV boursières
2013 -10 000€
2014 PV 3000€
Ca te donne 0€ de PV en 2014 et MV 2013 de -7000€
2015 PV PV 5000€
Ca te donne 0€ de PV en 2015 et MV de 2013 -2000€
2016 PV de 20.000€
Ca te domme PV de 18000€ et plus aucune MV
Tes MV sont récupérables sur 10 ans
2014 PV 3000€
Ca te donne 0€ de PV en 2014 et MV 2013 de -7000€
2015 PV PV 5000€
Ca te donne 0€ de PV en 2015 et MV de 2013 -2000€
2016 PV de 20.000€
Ca te domme PV de 18000€ et plus aucune MV
Tes MV sont récupérables sur 10 ans
-
Guillaume
- Compagnon Jedi
- Messages : 1186
- Enregistré le : 30 janv. 2012 12:39
-
MiskaMoska
- Messages : 7
- Enregistré le : 10 juin 2013 16:01
Re: Imputation des MV boursières
Bonjour à vous!
Le sujet m'intéresse. Si vous pouvez me renseigner ça serait vraiment très très sympa.
Voilà.... doit on déclarer les MV même si aucunes PV..?
Si oui... celles ci n'apparaissent pas sur l'IFU bancaire.
"La banque n'a pas obligation de le faire, le calcul PV et MV est un service que la banque rend à ses clients" ai je appris à l'instant sur le NET.
Bon en même temps, c'est le post d'un forumeur...pas une source sûre, si je peux dire, puisque pas de lien officiel, mais il semble savoir de quoi il parle... Qu'en pensez vous..?
si c'est le cas, je suis en porte-à-faux là!
Pour les MV sur PEA, sont elles aussi imputables aux plus values réalisées sur compte titres HORS PEA..?
Grand merci d'avance pour vos réponses,
j'ai encore jusqu'a demain minuit pour la déclaration d'impôts! 
Le sujet m'intéresse. Si vous pouvez me renseigner ça serait vraiment très très sympa.
Voilà.... doit on déclarer les MV même si aucunes PV..?
Si oui... celles ci n'apparaissent pas sur l'IFU bancaire.
"La banque n'a pas obligation de le faire, le calcul PV et MV est un service que la banque rend à ses clients" ai je appris à l'instant sur le NET.
Bon en même temps, c'est le post d'un forumeur...pas une source sûre, si je peux dire, puisque pas de lien officiel, mais il semble savoir de quoi il parle... Qu'en pensez vous..?
Pour les MV sur PEA, sont elles aussi imputables aux plus values réalisées sur compte titres HORS PEA..?
Grand merci d'avance pour vos réponses,
-
Amarantine
- Modératrice
- Messages : 75683
- Enregistré le : 16 sept. 2011 19:12
Re: Imputation des MV boursières
- MiskaMoska:
ce serait sympa de te présenter ici afin qu'on te connaisse un peu:
presentation-des-membres.html
Merci.
ce serait sympa de te présenter ici afin qu'on te connaisse un peu:
presentation-des-membres.html
Merci.
-
Benoist Rousseau
- Trader Futures / CME Member
- Messages : 174797
- Enregistré le : 06 sept. 2011 22:45
Re: Imputation des MV boursières
Sur à 100% :
Oui déclare tes MV, c'est ton intérêt pour les récupérér après.
Un broker français à l'obligation d ete donner l'IFU PV ou MV.
Si tu as un broker étranger, tu dois :
1) Déclarer le compte, c'est un formulaire d'une page
2) Calculer toi même tes PV ou MV et les déclarer
Je ne sais plus trop :
Pour le pea, j'ai un doute... je pense que les MV ne sont pas imputables car le PEA est une "envelope" autonome, tu les déclares que si tu "casses" ton pea. Mais là franchement, vérifie...
Oui déclare tes MV, c'est ton intérêt pour les récupérér après.
Un broker français à l'obligation d ete donner l'IFU PV ou MV.
Si tu as un broker étranger, tu dois :
1) Déclarer le compte, c'est un formulaire d'une page
2) Calculer toi même tes PV ou MV et les déclarer
Je ne sais plus trop :
Pour le pea, j'ai un doute... je pense que les MV ne sont pas imputables car le PEA est une "envelope" autonome, tu les déclares que si tu "casses" ton pea. Mais là franchement, vérifie...
-
MiskaMoska
- Messages : 7
- Enregistré le : 10 juin 2013 16:01
Re: Imputation des MV boursières
Bonsoir et merci pour la réponse.
Je suis au Crédit Agricole, investore. Sur l'IFU les PV apparaissent sauf les MV, j'ai du mal à comprendre là...
Idem les MV sur PEA n'apparaissent pas sur l'IFU... et on les déclare uniquement si on clôture le PEA...? mais si on est à terme côté PEA, que deviennent les MV...?
Ca fait beaucoup de questions qui ont toutes une grande importance... bon ben...va falloir bûcher dès l'aube! ou contacter mon conseillé bancaire...
Merci de me lire... Bonne nuit
Je suis au Crédit Agricole, investore. Sur l'IFU les PV apparaissent sauf les MV, j'ai du mal à comprendre là...
Idem les MV sur PEA n'apparaissent pas sur l'IFU... et on les déclare uniquement si on clôture le PEA...? mais si on est à terme côté PEA, que deviennent les MV...?
Ca fait beaucoup de questions qui ont toutes une grande importance... bon ben...va falloir bûcher dès l'aube! ou contacter mon conseillé bancaire...
Merci de me lire... Bonne nuit
-
MiskaMoska
- Messages : 7
- Enregistré le : 10 juin 2013 16:01
Re: Imputation des MV boursières
Amis du jour, bonjour!
En attendant d'avoir la solution , j'ai trouvé ceci sur le site "votre argent":
IMPÔTS
Les plus-values boursières : l'imputation des pertes
Par Robin Massonnaud, publié le 19 Février 2013 à 00:00
Les moins-values peuvent venir en déduction des plus-values réalisées la même année ou les dix années suivantes.
Modalités d'imputation des moins-values
Si le contribuable a dégagé en 2012 des moins-values, il peut les déduire. Dans, ce cas, l'imputation des moins-values n'est jamais possible sur le revenu global. Elle est effectuée sur les gains de même nature réalisés la même année ou par report sur ceux des dix années suivantes. Pour y prétendre, il convient de remplir la case VH, cadre 3, page 3 de la déclaration 2042.
Pertes constatées lors de la clôture d'un plan d'épargne en actions (PEA) de plus de cinq ans
Si le capital perçu à la clôture d'un PEA est inférieur aux versements réalisés pendant cinq ans, le contribuable est en moins-value. Cette perte est imputable sur des plus-values de même nature réalisées "hors PEA" en 2012 ou les dix années suivantes. Pour y prétendre, il est nécessaire d'avoir cédé tous les titres du PEA et de l'avoir clôturé. Si c'est le cas, il convient de remplir la case 617 de l'imprimé 2074, à moins que la banque n'ait effectué ces calculs, auquel cas il suffit de remplir la case VH de l'imprimé 2042.
Et sur Impôts.gouv:
h**p://http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8298/fichedescriptiveformulaire_8298.pdf
Reste maintenant à déterminer qui, la banque ou le contribuable, doit faire le calcul des MV!
En attendant d'avoir la solution , j'ai trouvé ceci sur le site "votre argent":
IMPÔTS
Les plus-values boursières : l'imputation des pertes
Par Robin Massonnaud, publié le 19 Février 2013 à 00:00
Les moins-values peuvent venir en déduction des plus-values réalisées la même année ou les dix années suivantes.
Modalités d'imputation des moins-values
Si le contribuable a dégagé en 2012 des moins-values, il peut les déduire. Dans, ce cas, l'imputation des moins-values n'est jamais possible sur le revenu global. Elle est effectuée sur les gains de même nature réalisés la même année ou par report sur ceux des dix années suivantes. Pour y prétendre, il convient de remplir la case VH, cadre 3, page 3 de la déclaration 2042.
Pertes constatées lors de la clôture d'un plan d'épargne en actions (PEA) de plus de cinq ans
Si le capital perçu à la clôture d'un PEA est inférieur aux versements réalisés pendant cinq ans, le contribuable est en moins-value. Cette perte est imputable sur des plus-values de même nature réalisées "hors PEA" en 2012 ou les dix années suivantes. Pour y prétendre, il est nécessaire d'avoir cédé tous les titres du PEA et de l'avoir clôturé. Si c'est le cas, il convient de remplir la case 617 de l'imprimé 2074, à moins que la banque n'ait effectué ces calculs, auquel cas il suffit de remplir la case VH de l'imprimé 2042.
Et sur Impôts.gouv:
h**p://http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8298/fichedescriptiveformulaire_8298.pdf
Reste maintenant à déterminer qui, la banque ou le contribuable, doit faire le calcul des MV!
-
FD707
- Padawan
- Messages : 271
- Enregistré le : 18 juin 2013 09:17
Re: Imputation des MV boursières
Le moins values sont à déclarer et reportables comme il est dit sur 10 ans sur le mode FIFO.
Les dernières versions des imprimés fiscaux en ligne réalisent le calcul.
Sont très forts aux impôts :musique:
Les dernières versions des imprimés fiscaux en ligne réalisent le calcul.
Sont très forts aux impôts :musique:
-
FD707
- Padawan
- Messages : 271
- Enregistré le : 18 juin 2013 09:17
et les plus-values...
Bonjour,
Est-ce que c'est au teneur de comptes de calculer la plus-value après abattement ou est-ce que l'on doit soit même faire ce calcul en fonction de la durée de détention des titres ?
big problème pour les titres détenus depuis longtemps ou transférés lors d'un changement (ou plus) de courtier.
Comment calculer lorsque l'on cède une position constituée en plusieurs fois ?
1- Les courtiers pour la plupart n'auront pas l'historique complet de leur client donc c'est à ce dernier de réaliser les calculs et à les prouver, car c'est lui qui est responsable.
2- La méthode est évidemment FIFO comme pour les moins values, on efface d'abord les plus anciennes. Donc dans ce cas toutes les actions d'un même titre ne bénéficieront obligatoirement pas du même abattement
3- Si le porteur ne peut prouver la durée de détention... et bien abattement sera à coup sûr de zéro.
Il faudra donc que les particuliers aient conservé leurs historiques complets pour justifier d'une durée ancienne (même les acquisitions en francs) et donc avoir conservé les preuves.
La constitution ou reconstitution d'un historique est très possible si on s'est constitué une base de données et si l'on a gardé les documents mensuels fournis soit par voie postale ou bien ligne par les différents intermédiaires.
Pour le calcul un module pour http://ninaperf.free.fr est en voie de réalisations qui pourra exploiter les données de la base. :musique: et il a bien avancé, (je l'ai commencé il y a 4 ou 5 jours). Cela me trottait dans la tête depuis un moment.
Spoiler:
Spoiler:
big problème pour les titres détenus depuis longtemps ou transférés lors d'un changement (ou plus) de courtier.
Comment calculer lorsque l'on cède une position constituée en plusieurs fois ?
1- Les courtiers pour la plupart n'auront pas l'historique complet de leur client donc c'est à ce dernier de réaliser les calculs et à les prouver, car c'est lui qui est responsable.
2- La méthode est évidemment FIFO comme pour les moins values, on efface d'abord les plus anciennes. Donc dans ce cas toutes les actions d'un même titre ne bénéficieront obligatoirement pas du même abattement
3- Si le porteur ne peut prouver la durée de détention... et bien abattement sera à coup sûr de zéro.
Il faudra donc que les particuliers aient conservé leurs historiques complets pour justifier d'une durée ancienne (même les acquisitions en francs) et donc avoir conservé les preuves.
La constitution ou reconstitution d'un historique est très possible si on s'est constitué une base de données et si l'on a gardé les documents mensuels fournis soit par voie postale ou bien ligne par les différents intermédiaires.
Pour le calcul un module pour http://ninaperf.free.fr est en voie de réalisations qui pourra exploiter les données de la base. :musique: et il a bien avancé, (je l'ai commencé il y a 4 ou 5 jours). Cela me trottait dans la tête depuis un moment.
-
FD707
- Padawan
- Messages : 271
- Enregistré le : 18 juin 2013 09:17
Re: Imputation des MV boursières
En tout dernier lieu c'est le contribuables qui est le déclarant et le responsable devant le fisc...
Donc s'il c'est l'intermédiaire qui se gourre, on ne peut pas se réfugier derrière son erreur.
Et je ne vous dis pas pas avec les futurs abattements... sur les PV et MV...
Le projet de lois qui doit être voté et qui propose pour le régime de droit commun 50% d'abattement à partir de 2 ans de détention et 65% à partir de 8 ans, si c'est bien ce qui sera retenu sera une galère pour certains. Ceux qui n'auront pas garder les historiques vont se faire avoir.
Prenons un cas très simple ce qui est très rare...
Supposons 1000 actions achetées en 2004 à 10 €
et 1000 achetées 15€ en 2010
vendu en 2014... 70€
PV totale 2000 x 70 - (1000 x 10 + 1000 x 15) = 11 500€ imposables si l'on ne peut justifier des dates d'achat... et si vous avez changé d'intermédiaire, le nouveau n'aura que le pru moyen fiscal de 12,5€ mais pas les dates d'acquisitions (qu'il ne conserve en moyenne que 2 ans).
or il aurait dû pouvoir bénéficier
d'une part de : (1000 x 70 - 1000 x 10) x 0,65 = 39 000€ d'abattement sur le premier lot
d'autre part de : (1000 x 70 - 1000 x 15) x 0,50 = 27 500€ d'abattement sur le deuxième lot
donc un total de 66 500€ d'abattement et n'être plus imposable que sur 48 500€.
Mais si entre temps il y a eu des achats et des ventes, l’intermédiaire boursier de toute façon est dans le pastis et le particulier aussi sauf s'il a conservé tous ses documents et qu'il sait très bien calculer entrée ...sortie... entrée... sortie...etc, et identifier ce qui reste sur la date de chaque achat...
de 
Donc s'il c'est l'intermédiaire qui se gourre, on ne peut pas se réfugier derrière son erreur.
Et je ne vous dis pas pas avec les futurs abattements... sur les PV et MV...
Le projet de lois qui doit être voté et qui propose pour le régime de droit commun 50% d'abattement à partir de 2 ans de détention et 65% à partir de 8 ans, si c'est bien ce qui sera retenu sera une galère pour certains. Ceux qui n'auront pas garder les historiques vont se faire avoir.
Prenons un cas très simple ce qui est très rare...
Supposons 1000 actions achetées en 2004 à 10 €
et 1000 achetées 15€ en 2010
vendu en 2014... 70€
PV totale 2000 x 70 - (1000 x 10 + 1000 x 15) = 11 500€ imposables si l'on ne peut justifier des dates d'achat... et si vous avez changé d'intermédiaire, le nouveau n'aura que le pru moyen fiscal de 12,5€ mais pas les dates d'acquisitions (qu'il ne conserve en moyenne que 2 ans).
or il aurait dû pouvoir bénéficier
d'une part de : (1000 x 70 - 1000 x 10) x 0,65 = 39 000€ d'abattement sur le premier lot
d'autre part de : (1000 x 70 - 1000 x 15) x 0,50 = 27 500€ d'abattement sur le deuxième lot
donc un total de 66 500€ d'abattement et n'être plus imposable que sur 48 500€.
Mais si entre temps il y a eu des achats et des ventes, l’intermédiaire boursier de toute façon est dans le pastis et le particulier aussi sauf s'il a conservé tous ses documents et qu'il sait très bien calculer entrée ...sortie... entrée... sortie...etc, et identifier ce qui reste sur la date de chaque achat...
-
FD707
- Padawan
- Messages : 271
- Enregistré le : 18 juin 2013 09:17
Re: Imputation des MV boursières
voilà, pour ceux qui auront conservé tous leurs historiques d'opérations, z'auront qu'à l'utiliser...Page Abattements : h**p://ninaperf.free.fr/abattements.htmlFD707 a écrit : Mais si entre temps il y a eu des achats et des ventes, l’intermédiaire boursier de toute façon est dans le pastis et le particulier aussi sauf s'il a conservé tous ses documents et qu'il sait très bien calculer entrée ...sortie... entrée... sortie...etc, et identifier ce qui reste sur la date de chaque achat...de
-
pacwoman
- Messages : 8
- Enregistré le : 19 févr. 2014 03:20
Re: Imputation des MV boursières
Bonjour
J'envisage de trader les options binaires chez (url supprimée broker chypriote non autorisé en France), les OB c'est du trade sur quelques minutes par définition.
Pour payer ses impôts eest ce que l'on fonctionne aussi avec le système de déclaration de PV/MV en faisant le bilan à la fin de l'année comme pour d'autres types de trades plus traditionnels en bourse (forex, etc ) ?
J'envisage de trader les options binaires chez (url supprimée broker chypriote non autorisé en France), les OB c'est du trade sur quelques minutes par définition.
Pour payer ses impôts eest ce que l'on fonctionne aussi avec le système de déclaration de PV/MV en faisant le bilan à la fin de l'année comme pour d'autres types de trades plus traditionnels en bourse (forex, etc ) ?
-
Benoist Rousseau
- Trader Futures / CME Member
- Messages : 174797
- Enregistré le : 06 sept. 2011 22:45
Re: Imputation des MV boursières
Oui vous faite sune déclaration annuelle comme n'importe quel produit financier.
Par contre fuyez ce broker qui ne vous offre aucune protection car basé à Chypre. Les mauvais brokers sont à Chypre pour échapper à la surveillance des autorités... ils peuvent fermer du jour au lendemain et vous n'avez que vos yeux pour pleurer, c'est encore arrivé il y a quelques semaines...
us cher et vous ne bénéficiez d'aucune protection comme les comptes garantis par l'Etat français à 100.000€, la protection du consommateur etc. N'importe qui peut devenir broker à Chypre en 72 heures.
Un peu de lecture : https://www.andlil.com/comparatif-des-brokers/
Par contre fuyez ce broker qui ne vous offre aucune protection car basé à Chypre. Les mauvais brokers sont à Chypre pour échapper à la surveillance des autorités... ils peuvent fermer du jour au lendemain et vous n'avez que vos yeux pour pleurer, c'est encore arrivé il y a quelques semaines...
us cher et vous ne bénéficiez d'aucune protection comme les comptes garantis par l'Etat français à 100.000€, la protection du consommateur etc. N'importe qui peut devenir broker à Chypre en 72 heures.
Un peu de lecture : https://www.andlil.com/comparatif-des-brokers/
-
pacwoman
- Messages : 8
- Enregistré le : 19 févr. 2014 03:20
Re: Imputation des MV boursières
Hello Benoist,
Merci beaucoup pour votre réponse et conseils.
Je suis surprise car ce broker est justement conseillé sur pas mal de forums, il est bien autorisé en France et il est régulé par l'AMF.
Je vais consulter votre lien, merci encore, bonne journée
Merci beaucoup pour votre réponse et conseils.
Je suis surprise car ce broker est justement conseillé sur pas mal de forums, il est bien autorisé en France et il est régulé par l'AMF.
Je vais consulter votre lien, merci encore, bonne journée
-
Benoist Rousseau
- Trader Futures / CME Member
- Messages : 174797
- Enregistré le : 06 sept. 2011 22:45
Re: Imputation des MV boursières
Il est conseillé sur pas mal de forums car il paye une fortune les webmasters pour le faire, je reçois toutes les semaines de brokers d'options binaires qui veulent que je tapine pour eux... et il n'est pas régulé par l'AMF s'il est basé à Chypre, il est régulé Cysecpacwoman a écrit :Hello Benoist,
Merci beaucoup pour votre réponse et conseils.
Je suis surprise car ce broker est justement conseillé sur pas mal de forums, il est bien autorisé en France et il est régulé par l'AMF.
Je vais consulter votre lien, merci encore, bonne journée
-
pacwoman
- Messages : 8
- Enregistré le : 19 févr. 2014 03:20
Re: Imputation des MV boursières
ok ben merci de m'avoir ouvert les yeux 
Je vais aller trader les OB chez xtb, broker bien de chez nous
Je vais aller trader les OB chez xtb, broker bien de chez nous
-
pacwoman
- Messages : 8
- Enregistré le : 19 févr. 2014 03:20
Re: Imputation des MV boursières
oui je sais, pas grand monde conseille les OB, mais je suis une casse cou 
Xtb je savais juste que leur siège était à paris, je ne savais pas qu'ils étaient polonais.
Xtb je savais juste que leur siège était à paris, je ne savais pas qu'ils étaient polonais.